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Le maire de Morteau est Madame Annie GENEVARD. État civil, passeport :
Le cadastre de Morteau (ou Plan Cadastral) est un document administratif qui référence et recense les parcelles de la commune ainsi que les propriétés immobilières situées sur le territoire de Morteau.
Droit de préemption urbain renforcé. Horaires d'ouverture Le feu d’artifice de Morteau aura bien lieu le mardi 14 juillet à 22h30.La Ville de Morteau souhaite maintenir cette animation pour remercier tous ceux qui se sont mobilisés et qui se mobilisent encore pour faire face à la crise sanitaire actuelle.Cependant, il en va de la responsabilité de chacun de respecter les distances physiques […] Peu importe que l’accès soit payant ou gratuit, libre, restreint ou sur invitation. En fonction du type projet et du lieu, il faut déposer une demande de permis (permis de construire, d’aménager…) ou une déclaration préalable de travaux. Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres d'information de la ville de Morteau. 4/24/2017 240000 1. Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres d'information de la ville de Morteau. Service déchets, déchetterie : Documents réglementaires et cartographies MORTEAU, MASSIF DU JURA Dans un cadre magnifique au bord du Doubs, ESPACE MORTEAU vous propose hébergement, restauration, et des activités multiples toute l'année : … Maire Cadre acheteur Vice-Président de la Communauté de Communes cedric.bole@morteau.org : Dragana VOJINOVIC 1ère adjointe Educatrice de jeunes enfants Déléguée à la Communauté de Communes Adjointe déléguée Scolaire, Périscolaire, Jeunesse et Politique familiale dragana.vojinovic@morteau.org : Pierre VAUFREY 2ème adjoint Délégué à la Communauté de … Une entreprise non ouverte au public, mais seulement au personnel, n’est pas un ERP. 4/24/2017 70366.19 0.17.
Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la newsletter.En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies navigateur, permettant de vous offrir une meilleure expérience de navigation. Néanmoins, pour continuer à assurer le conseil aux particuliers, leurs services juridique et info-énergie sont joignables par téléphone au numéro habituel (03 81 61 92 41) ou par mail (La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, transposée en droit français, impose pour les grandes agglomérations et les grandes infrastructures de transports (grands axes routiers et ferroviaires, grands aérodromes) la réalisation de cartes de bruit stratégiques (CBS) et l’adoption de plans d’actions. Waste service, waste disposal : De ce fait, toutes leurs permanences extérieures sont annulées. The page you are looking for no longer exists or has been moved. Du lundi au vendredi Du lundi au vendredi Police municipale : Tous les mardis et samedis matins (sauf en période hivernale), un petit marché s'installe sur la place de l'Hôtel de Ville (fleurs, fruits et légumes). Mais, pour un meilleur service, il est recommandé de prendre rendez-vous avec la documentaliste : Les services de l’Adil (Agence Départementale d’Information sur le Logement) n’assurent plus les rendez-vous physiques pendant la période de confinement. Avant de commencer les travaux, il est recommandé de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux.La publicité extérieure est soumise à une réglementation protectrice de l’environnement et du cadre de vie.
Avant de commencer les travaux, il est recommandé de demander un certificat d’urbanisme pour obtenir des informations sur le terrain faisant l’objet de travaux. Ville de Morges - page officielle Prendre RV pour un passeport ou une carte d’identité Faire une demande de réservation de salle Billetterie en ligne Demander un arrêté de stationnement pour déménagement ou travaux Demander une autorisation de pose de panneaux annonçant une manifestation Télécharger le formulaire relatif à l’organisation d’un événement (vigipirate) Payer mes factures en ligne (TIPI) 4/24/2017 18850 1. 4/24/2017 70366.19 Les étudiants et les enseignants, les architectes et les élus, y trouveront des documents spécialisés pour leurs études, leurs professions ou leurs préoccupations.La liste détaillée des ouvrages est consultable sur la base de données, établie par les trois Caue du Doubs, du Jura et de la Haute-Saône, sur Situé au 21 rue Louis Pergaud à Besançon, ce centre est ouvert au public de 9h à 12h et de 14h à 17h (16h le vendredi). 4/24/2017 64500.14 1.
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